Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MOREL CIE (SNC
/
BYZANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE
MOREL CIE (SNC)

Numéro de dépôt :
1539740
Date de dépôt :
29/06/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/1999

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 29 juin 1989 par MOREL CIE (SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREL CIE (SNC), domicilié(e) Saint-Jean de Caïs, Route de Bagnols en Forêt, 83600 Fréjus - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYON René - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 29 juin 1999.

MOREL CIE (SNC a également déposé les autres marques suivantes : CHEOPS


MOREL CIE (SNC) - Saint-Jean de Caïs, Route de Bagnols en Forêt, 83600 Fréjus - France


ROYON René - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Produits agricole, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, semences, plantes et parties de plantes, notamment de cyclamens